Taxes

Les taxes applicables à votre commande varient selon plusieurs facteurs. Pour déterminer les taxes applicables à votre commande, poursuivez votre lecture.

Clients ressortissants d'Amérique du Nord et du Sud (Etats-Unis inclus)

Si un produit de votre commande doit être expédié plutôt que téléchargé et qu'il est livré dans l'état de Géorgie (États-Unis), sauf dans le cas où vous êtes exempt, vous devrez régler les taxes de vente au taux applicable pour ledit article. ComponentSource ne perçoit pas les taxes de vente ou d'utilisation pour d'autres états, et vous devrez le cas échéant et en conformité avec les lois relatives aux taxes en vigueur dans votre état, déclarer tous les produits assujettis aux taxes d'utilisation que vous avez achetés chez nous.

Clients ressortissants de l'Union européenne

Vous devez régler la VAT (l'équivalent de la TVA française au Royaume-Uni, taux en vigueur : 17.5%) sur tous les produits (frais de livraison inclus) livrés ou enregistrés dans un pays de l'Union européenne (Royaume-Uni inclus), sauf si le produit se compose uniquement de matériaux imprimés.

Aux clients immatriculés à la VAT dans leur pays de résidence, la VAT est facturée à un tarif de zéro, sauf si la commande est livrée ou enregistrée au Royaume-Uni, dans ce cas la VAT est facturée comme indiqué ci-dessus. Les clients non ressortissants du Royaume-Uni, mais situés dans l'Union européenne et immatriculés à la VAT, doivent entrer leur code VAT comme indiqué sur la page « Caddie ».

Clients ressortissants du Japon

Vous devez payer la Taxe de Consommation au taux actuel en vigueur sur tous les produits délivrés ou enregistrés au Japon (frais de livraison inclus).

Clients non ressortissants de l'Union européenne, d'Amérique du Nord ou du Sud (Etats-Unis inclus) ou du Japon

Pour les commandes livrées en-dehors de l'Union européenne, des Etats-Unis ou du Japon, vous n'avez pas à régler la VAT ni à payer de taxe de vente.

Remarque. Les règles fiscales étaient correctes en mai 2003 mais sont susceptibles d'être modifiées en cas de changement éventuel de législation et taux fiscaux.